Fonds de commerce :
Comment connaître précisément sa valeur

Une société est à vendre et elle vous intéresse, mais que comprend réellement son fonds de commerce ?

Tout d’abord, il est essentiel de comprendre que le fonds de commerce, en droit, est composé à la fois d’éléments matériels et immatériels.

De plus, la composition du fonds de commerce varie d’une entreprise à l’autre. C’est pourquoi dans toute opération de cession de commerce, une analyse approfondie par des professionnels est indispensable avant la réalisation de la transaction. Cela permet d’éviter les surprises et d’évaluer correctement l’investissement et le retour sur investissement escompté.

Concrètement, qu’inclut un fonds de commerce à remettre ?

Lorsque vous reprenez l’entreprise, vous bénéficiez des éléments suivants, présents dans chaque cession d’activité :

• La clientèle : Elle représente le cœur de l’activité que vous reprenez. En achetant une entreprise existante, vous espérez conserver la clientèle existante. L’entrepreneur qui vend vous transfère l’ensemble de sa clientèle.
• Les droits de propriété intellectuelle : Ils incluent le nom commercial, la marque, le logo, les brevets, etc.
• Les biens matériels : Il s’agit de tout l’équipement, l’outillage, les véhicules éventuels, les marchandises, et les matières premières appartenant à l’entreprise cédante.
• Le bail commercial : En cas de location des locaux par le cédant, vous bénéficiez de la protection de la législation sur les baux commerciaux.
• Les contrats en cours avec les fournisseurs : Ils sont utiles pour poursuivre l’activité aux mêmes conditions. Ils peuvent toutefois être exclus de la cession, par convention.

A noter que le stock fait généralement l’objet d’une évaluation séparée.